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En ce qui concerne la partie sur la sécurité sociale, nous nous limiterons aux points directement liés aux prestations de travail.
En premier lieu, nous délimiterons le champ d’application de la réglementation sur l’ONSS.
Ensuite, nous nous attarderons sur les cotisations et sur la notion de rémunération telle qu’elle s’applique sur le plan de l’ONSS.
La partie suivante sera consacrée aux risques professionnels, à savoir les accidents de travail et les maladies professionnelles.
Dans le dernier chapitre nous traiterons de la matière relative aux indemnités d’incapacité de travail dans le cadre de la législation maladie-invalidité.


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Ce texte provient du Manuel du travailleur, une édition de la CGSLB (http://www.cgslb.be).

   
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langue : français - nederlands
Version 08/04/2009
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